Définitions et parties prenantes :
Nature et Objets d’Ici
Désigne l’entreprise Nature et Objets d’Ici, EI, dont le siège social est situé 6 bis rue de l’église, 78440 Montalet le Bois, France, et immatriculée depuis le 02 Juin 2023 au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles (78) sous le numéro 953 084 530 R.C.S.
Le Site
Désigne le site internet https://natureetobjetsdici.fr qui comprend une boutique en ligne et une vitrine présentant les créateurs.trices, auteurs des objets artisanaux commercialisés sur la boutique.
Le Vendeur Désigne l’entreprise individuelle (EI) Nature et Objets d’Ici, représentée par Mme Emmanuelle Suaudeau.
Le Client
Désigne la personne physique qui procède à l’achat en ligne d’un ou plusieurs articles commercialisés par le Site, à titre personnel et non professionnel.
Le Visiteur Désigne la personne physique qui visite le Site et qui ne possède pas la qualité de Client.
Conditions générales de vente (CGV)
Désigne le présent document qui régit l’accès au Site et les conditions du Service proposé par le Vendeur. Les CGV sont disponibles en permanence sur le Site.
Préambule aux Conditions Générales de Vente (CGV) :
Le présent contrat a pour objet de définir les CGV qui régiront la commercialisation d’objets artisanaux de décoration imaginés et fabriqués par des créateurs.trices installés en France et proposés par Nature et Objets d’Ici sur son Site natureetobjetsdici.fr .
Ces conditions générales de vente s’appliquent aux clients particuliers.
Article 1 – Objet des CGV:
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les ventes d’articles effectuées via le Site.
Elles déterminent les droits et devoirs du Vendeur, du Visiteur et du Client lors de toutes les étapes de la transaction commerciale, de la recherche d’articles au passage de la commande et à sa livraison, en passant par le paiement et les éventuels retours. Elles assurent le suivi de la commande. En utilisant notre site, vous acceptez ces conditions.
Le Vendeur et le Client conviennent que leurs relations sont régies uniquement par ce contrat, excluant tout autre document ou matériel promotionnel qui est purement indicatif.
Les CGV s’appliquent au Client, qui reconnaît les avoir lues et acceptées sans restrictions ni réserves avant de commander. Toute commande passée sur le Site par le Vendeur implique son adhésion totale aux CGV en vigueur lors du passage de la commande.
Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes CGV à tout moment. La version des CGV applicable est celle qui figure en ligne à la date de validation de la commande.
Article 2 – Utilisation du Site :
Pour pouvoir passer sa première commande, le Client devra préalablement s’inscrire en créant un “compte client” et remplir un formulaire regroupant certaines informations obligatoires afin que sa commande puisse être prise en compte par le Vendeur.
Seules les données personnelles strictement nécessaires au passage et au traitement de la commande sont demandées au Client. Si le Client ne souhaite pas communiquer ces informations, le Vendeur ne sera pas en mesure de traiter sa demande. Pour plus de détails, voir notre “Politique de Confidentialité”.
Lors de la création de son “compte client”, le Client doit s’assurer que ses données personnelles sont exactes et complètes. Il est tenu de les mettre à jour avant toute validation de commande. A défaut, le Vendeur ne sera pas en mesure d’exécuter la commande et ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de la livrer.
Le “compte client” est créé pour une durée indéterminée. Par ailleurs, le Vendeur se réserve le droit de le supprimer pour toute raison, à sa seule discrétion.
En s’inscrivant sur le Site, le Client atteste au Vendeur qu’il est majeur et a la capacité juridique pour contracter.
En votre qualité de Client ou de simple Visiteur, vous vous engagez à ne reproduire aucun des éléments du Site. Toute utilisation contraire de tout ou partie du Site ou de l’un de ses éléments constituerait une contrefaçon susceptible d’entraîner des poursuites civiles et/ou pénales à votre encontre, conformément aux articles L.335-2, L.335-3, L.343-1 et L.121-1 à L.121-9 du Code français de la propriété intellectuelle.
Article 3 – Produits :
Le Site propose et commercialise une sélection d’objets artisanaux de décoration neufs. Ils sont imaginés et réalisés par des créateurs installés en France, dans des matériaux naturels ou surcyclés. Dans une moindre proportion, le Site commercialise aussi quelques objets de décoration anciens chinés. Il appartient au Client de choisir sur le Site les objets qu’il souhaite commander.
Conformément à l’article L. 111-1 du Code de la Consommation, chaque produit à vendre sur le Site est décrit avec le plus de précision possible. Ses caractéristiques essentielles, son prix et d’éventuelles mises en garde liées à la sécurité des personnes sont clairement communiqués au Client. Celui-ci est donc tenu d’en prendre connaissance avant de valider sa commande. Cependant, il est possible que des erreurs mineures puissant figurer sur le Site, ce que le Client reconnaît et accepte.
Au moins une photographie par objet est à la disposition du Client pour faciliter son choix et son achat, qui ne relèvent donc que de sa seule responsabilité. Une différence dans la perception des formes, des couleurs, des proportions entre les objets et les photographies disponibles sur le Site ne constitue pas une non-conformité des produits livrés. De même, la scénographie autour des objets n’est qu’une suggestion de présentation. Elle ne peut en rien engager la responsabilité de Nature et Objets d’Ici ni remettre en cause la validité de la vente. Par conséquent, le Vendeur et le Client conviennent que les photographies des objets proposés à la vente n’ont pas de valeur contractuelle.
Une fois le produit sélectionné par le Client sur le Site, il s’ajoutera au « panier » dans lequel le Client peut à tout moment venir ajuster la quantité souhaitée, ajouter ou ôter des articles.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier le descriptif de certains objets ainsi que leur tarification, d’ajouter ou de retirer des photographies, et ce à tout moment, sans préavis. De même, le Vendeur est libre d’interrompre la vente d’un objet à tout moment.
Article 4 – Disponibilité:
Chaque commande est traitée dans la limite des stocks disponibles. Aucune commande ne sera acceptée pour un article épuisé. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks disponibles uniquement et ce dans un délai de sept (7) jours à partir du jour suivant le passage de commande. A défaut de stock disponible, le Vendeur en informera le Client au plus tôt. La commande de l’article concerné sera alors annulée et le Client sera remboursé dans un délai de quatorze (14) jours (recrédit de son moyen de paiement).
Les objets vendus sur le site de Nature et Objets d’Ici sont artisanaux. Ils sont fabriqués en très petites séries ou sont des pièces uniques, neuves ou anciennes. En cas de rupture de stock, le Vendeur invite le Client à le contacter via le formulaire dédié sur le Site ou par e-mail à l’adresse natureetobjetsdici@gmail.com . Le Vendeur pourra alors prévoir un potentiel réassort de l’objet choisi ou lui proposer une solution alternative.
Dans le cas d’une commande de plusieurs objets comprenant au moins un article non disponible, le Vendeur se réserve le droit de contacter le Client afin de l’en informer et de trouver la meilleure solution d’acheminement de la commande partielle. Le Client peut toutefois effectuer plusieurs commandes distinctes s’il souhaite s’affranchir de cette contrainte.
Article 5 – Commande :
Une commande est confirmée quand le Client clique sur le bouton “Valider la commande”. Celà génère un email de confirmation adressé au Client, récapitulant le contenu de sa commande. La facture correspondante accompagnera les articles lors de la livraison.
La confirmation de la commande implique l’acceptation des CGV par le Client.
Article 6 – Prix et paiement :
Les prix des articles à vendre sur la boutique du Site sont mentionnés en Euros (€) et toutes taxes comprises (TTC). Ils figurent également sur la page récapitulative de commande des produits et sont hors frais d’expédition.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis, tout en garantissant au Client l’application du prix en vigueur au moment de la validation de la Commande
Le paiement est exigible, en totalité, immédiatement après confirmation de la commande. Le règlement peut s’effectuer par carte bancaire (CB, Visa, MasterCard, American Express), Apple Pay, Google Pay, via la plateforme de paiement en ligne sécurisée WooCommerce.
Le Client communique le numéro de sa carte bancaire, sa date d’expiration ainsi que les chiffres du cryptogramme figurant au verso.
Afin d’assurer la sécurité des paiements effectués en ligne, il accède à un espace dédié mis à disposition par WooCommerce, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement et la sécurité du paiement en lui-même. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter le compte lié à sa carte du montant correspondant à sa commande. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En car d’erreur ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente sera immédiatement résolue de plein droit et la commande sera annulée.
Une fois le paiement validé, le Client recevra par email une confirmation de sa commande et de son paiement. La facture associée à la commande sera disponible dans la rubrique « commandes » de l’espace « mon compte ». La facture peut également être envoyée au Client par mail sur demande à l’adresse: natureetobjetsdici@gmail.com .
Les articles demeurent la propriété de Nature et Objets d’Ici jusqu’à la reception du paiement complet.
Article 7 – Livraison :
Mode de Livraison: Nature et Objets d’Ici a choisi de contracter avec Colissimo pour l’acheminement des commandes aux Clients. A date, le Site propose la livraison en France métropolitaine uniquement.
Après sa sélection de produits, le Client choisit l’un des trois (3) modes de livraison proposés sur le Site: livraison Colissimo à domicile sans signature, livraison Colissimo à domicile avec signature, livraison en point relais Colissimo. A ces trois (3) modes d’expédition correspondent des frais forfaitaires à la charge du Client. Ils s’affichent lors du passage de la commande.
Adresse de livraison: Les articles seront livrés à l’adresse de livraison mentionnée par le client lors de l’enregistrement de ses données personnelles sur le Site. Celle-ci peut être l’adresse de résidence du Client ou celle de toute autre personne physique de son choix, hors boites postales et résidences hôtelières.
Le Client doit s’assurer que les coordonnées du destinataire qu’il fournit sur le Site sont exactes et complètes. En cas d’erreur dans leur libellé, Nature et Objets d’Ici ne saurait en aucun cas être tenue responsable de l’impossibilité de livrer les commandes ou de livrer hors délai.
Délai de livraison: Le délai de livraison est mentionné sur le Site lors du passage de la commande par le Client. Il s’agit d’un délai indicatif, exprimé en jours ouvrés, qui correspond aux différentes étapes de préparation de la commande et de livraison par notre partenaire Colissimo.
Réception de la commande: Le transfert des risques au Client s’opère dès la livraison des articles. A la réception de sa commande, le Client s’engage à vérifier l’état général du colis et la conformité de son contenu. Il est tenu de signaler tout dommage ou toute anomalie dûs au transport en émettant des réserves manuscrites suivies de sa signature, sur le bon de livraison. Ces remarques seront transmises au Vendeur dans un délai de deux (2) jours grâce à un email à cette adresse: natureetobjetsdici@gmail.com . A défaut, le Client sera réputé avoir reçu les articles dans la quantité commandée et sans avarie de transport.
Article 8 – Droit de rétractation :
Conformément aux articles L. 121-18 et suivants du Code de la consommation, « le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la date de réception des articles, pour exercer son droit de rétractation sur la commande, sans avoir à justifier de motifs ni payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ».
Pour exercer ce droit, le Client devra envoyer sa demande de rétractation par email à natureetobjetsdici@gmail.com , ainsi qu’une copie de la facture ou du bon de livraison. Le Client devra retourner les articles à ses frais, complets et dans leur état d’origine, à l’adresse suivante : Nature et Objets d’Ici, 6 bis rue de l’église, 78440 Montalet le Bois.
Le Client devra se ménager la preuve du retour, les frais et risques de retour pesant sur lui. Seul un Client identifié comme tel auprès de Nature et Objets d’Ici pourra exercer ce droit, à l’exclusion de toute autre personne, et notamment de la personne destinataire de la commande, par exemple en cas de cadeau.
En cas d’exercice du droit de rétractation par le Client dans le délai légal mentionné, seul le prix du ou des articles achetés lui sera remboursé. Les frais d’envoi et de retour restent à la charge du Client. Le remboursement sera effectué par le Site directement sur le compte utilisé pour payer.
Seuls les articles retournés dans un état parfait de revente seront acceptés. Cela suppose qu’ils soient correctement protégés et emballés pour le transport du retour. En conséquence, les marchandises retournées incomplètes, endommagées, salies ou portant des traces d’utilisation, ne seront pas remboursées au Client.
Dans le cas où les conditions d’exercice du droit de rétractation décrites ci-dessus n’auraient pas été respectées et alors que la marchandise a été renvoyée par le Client à Nature et Objets d’Ici, le Client pourra à nouveau recevoir à ses frais, la marchandise qu’il aurait retournée, dans l’état où elle a été restituée au Vendeur.
Article 9 – Garantie légale :
Conformément aux dispositions légales des articles L. 217-4 et suivants du Code de la Consommation en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur remboursera ou échangera les articles défectueux qui ne correspondent pas à la commande, sous réserve de disponibilité.
Le remboursement peut être demandé via un email à natureetobjetsdici@gmail.com , en précisant le motif du retour et en joignant une copie de la facture ou du bon de livraison. Un bon de retour sera alors envoyé au Client afin qu’il puisse renvoyer l’article complet et dans son état d’origine, avec son emballage d’origine, à l’adresse suivante : Nature et Objets d’Ici, 6 bis rue de l’église, 78440 Montalet le Bois.
Il est conseillé au Client de se ménager la preuve de ce retour.
Les articles retournés incomplets, endommagés, salis ou modifiés par le fait du Client, ne seront pas remboursés, ni remplacés, ni réparés. Sous réserve du respect des conditions précisées ci-dessus, Nature et Objets d’Ici remboursera le montant des articles et les frais de la livraison associés, sur le compte bancaire du Client correspondant à la carte bancaire utilisée pour commander, et ce dans un délai de trente (30) jours suivant la réception par Nature et Objets d’Ici des marchandises retournées.
Article 10 – Responsabilité :
Le Client est seul responsable du choix des articles qu’il commande, ayant eu sur le Site les informations nécessaires et suffisantes sur leurs conditions d’utilisation, leurs caractéristiques ou d’éventuelles mises en garde liées à la sécurité des personnes. La responsabilité de Nature et Objets d’Ici ne pourra donc être mise en cause pour d’éventuels dommages directs ou indirects, pécuniaires ou autres, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de l’article par le Client.
Le Vendeur ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des pertes de profit, prévisibles ou imprévisibles, d’atteinte à l’image de marque, revendiquées par le Client. En tout état de cause, dans le cas où la responsabilité de Nature et Objets d’ici serait retenue, il est expressément convenu que le total des indemnisations et/ou de toute somme mise à sa charge ne pourra excéder le montant du prix effectivement payé par le Client.
Article 11 – Réclamations :
Le Client peut présenter une réclamation en contactant le Site par email à l’adresse suivante : natureetobjetsdici@gmail.com .
Article 12 – Force Majeure :
L’exécution des obligations du Vendeur est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le Vendeur avisera le Client de la survenance d’un tel événement dès que possible.
Article 13 – Litiges :
En cas de litige ou de réclamation, les parties préféreront une résolution à l’amiable du litige avant de saisir la juridiction compétente, en application des articles du Code de Procédure Civile.
Le Client est informé que tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige avec un professionnel.
Article 14 – Droit applicable :
Toutes les mentions qui figurent sur les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente mentionnées sont soumises au droit Français.
Article 15 – Protection des données personnelles :
En vertu de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification, d’opposition aux données personnelles le concernant.
En adhérant à ces Conditions Générales de Vente (CGV), le Client consent à ce que le Site collecte et utilise certaines données nécessaires à l’éxécution du présent contrat. En effet, afin de fournir le service de vente en ligne proposé sur le Site, Nature et Objets d’Ici pourra être amenée à traiter certaines de vos données personnelles, notamment celles qui auront été collectées lors de votre inscription sur le Site ou lors du passage de votre commande.
Ces informations sont nécessaires à la gestion des commandes, à l’amélioration du service au Client, au calcul de performances et statistiques internes. Elles pourront être transmises aux entités partenaires qui interviennent lors de l’exécution du service proposé par le Site. Ces données seront également conservées à des fins de sécurité ou d’identification.
Par ailleurs, en rentrant son adresse email sur le site, le Client pourra recevoir des emails concernant des informations et des offres relatives au service ou aux articles proposés par le Site. Il pourra s’y opposer à tout moment selon les modalités précisées à chaque envoi.
Plus de détails dans la rubrique « Politique de confidentialité »
Mentions légales:
Le site internet https://natureetobjetsdici.fr est édité par l’entreprise Nature et Objets d’Ici (EI), immatriculée depuis le 02 Juin 2023 au Registre du Commerce et des Sociétés (R.C.S.) de Versailles (78) sous le numéro SIRET 953 084 530 et représentée par Mme Emmanuelle Suaudeau. Siège social: 6 bis rue de l’église, 78440 Montalet le Bois, France.
Pour toute question, vous pouvez contacter Nature et Objets d’Ici :
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Le site natureetobjetsdici.fr est développé par la société ACD-INC, domiciliée à Meulan en Yvelines, France, via la plateforme WordPress et hébergé par la société o2switch, domiciliée à Clermont Ferrand, France. Les objets neufs proposés par Nature et Objets d’Ici sont créés par les marques ou artisans présentés sur la page créateurs.trices du présent site et sont la propriété de la gérante Emmanuelle Suaudeau. Les objets vintage sont aussi la propriété de la gérante. Les noms de domaine, marques, images, textes, vidéos, design de site internet et autres éléments objets de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive de Nature et Objets d’Ici EI, au titre des droits d’auteur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers de nos Conditions Générales de Vente. Comme mentionné dans l’article 2 de nos CGV, toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite, constituerait une contrefaçon et serait susceptible d’entraîner des poursuites civiles et/ou pénales à votre encontre, conformément au Code français de la propriété intellectuelle.
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